15 rue de l'As de Carreau

COMMUNE DE BELFORT (90000) : Sur la Commune de BELFORT (Territoire-de-Belfort), 15 rue de l’As de Carreau, 1-3-5 rue Jules Vallès, 1 Place de la Commune de Paris, 5-6 rue Proudhon, 7bis-9 rue Plumeré, soumis au régime de la copropriété. Cadastré section AL n°262, lieudit « RUE DE L’AS DE CARREAU », d’une contenance de 68 a 28 ca ➢ LOT N°325 : (50,38 m² et grenier 15,06 m²) Un local à usage commercial au rez-de-chaussée du bâtiment C, portant le n°9, composé de la façon suivante : magasin (47,85 m²), local technique (2,53 m²), grenier n°2 (15,06 m²), hauteur sous plancher 1,50 m. Et les millièmes suivants : 289/100.000ème dans la propriété des parties communes générales. ➢ LOT N°326 : (45,74 m² et grenier 326 14,08 m²) Un local à usage commercial au rez-de-chaussée du bâtiment C, portant le n°11, composé de la façon suivante : magasin (45,74 m²), grenier 1 (14,08 m²). Et les millièmes suivants : 289/100.000ème dans la propriété des parties communes générales. ➢ LOT N°327 : (30,71 m²) Un local à usage commercial au rez-de-chaussée du bâtiment C, portant le n°11 BIS, composé de la façon suivante : magasin (24,90 m²), réserve (4,06 m²), WC (1,73 m²). Et les millièmes suivants : 211/100.000ème dans la propriété des parties communes générales. Surface totale : lot n°325 65,44 m², lot n°326 59,82 m², et lot n°327 30,71 m², soit 155,97 m², comprenant 126,83 m² de surface CARREZ et 29,14 m² de surface hors CARREZ. Occupés par deux locataires au 18 novembre 2024